Eau du bassin caennais
Opération tranquilité
Pour avoir une attention spécifique de la gendarmerie, par exemple en cas de départ en vacances, vous devez remplir le formulaire ci-dessous, l’adresse mail de retour est indiquée en bas de page :
Que faire en cas de perte/vol de document officiel
Recherches ANTS
Pour 2023, face à la forte affluence des demandes et aux difficultés des usagers pour obtenir des dates de rendez-vous pour une demande de passeport et de carte d’identité, l’Agence nationale des titres sécurisés (ANTS) met à leur disposition un moteur de recherche permettant de visualiser , pour les 3 mois à venir, les rendez-vous disponibles dans un certain rayon géographique.
De plus, demander un titre sécurisé sur le site de l’ANTS est 100 % gratuit. La démarche pour faire une demande sur le site de l’ANTS est mise à jour chaque année, retrouvez donc dans le guide pour 2023 et dans cette notice d’information toutes les informations importantes :
- Pour demander une carte d’identité ou un passeport : https://passeport.ants.gouv.fr/
- Pour un permis de conduire: https://permisdeconduire.ants.gouv.fr/
- Pour une carte grise aller sur: https://immatriculation.ants.gouv.fr/. Les usagers de la route peuvent aussi s’adresser à un centre habilité le plus proche afin d’obtenir une aide rapide pour immatriculer un véhicule homologué.
Changement d’adresse
En cas de déménagement sur la commune pour l’année à venir, il est important de penser à changer l’adresse sur la carte grise de votre véhicule . Pour informer l’administration Française sur ce changement vous pouvez passer par le Service Public de changement d’adresse de l’Etat . Voici un guide d’information à ce sujet ou consultez directement un garage habilité et agréé sur la commune . Pour finaliser rapidement votre changement il est important de fournir tous les documents : – Cerfa de demande de certificat d’immatriculation – Copie de la carte grise recto et verso – Permis de conduire du titulaire – Le nouveau Justificatif de domicile de moins de 3 mois Nota bene : Dans le cas d’une plaque ancien format type FNI , après changement, vous recevrez un nouveau certificat d’immatriculation, il faudra donc bien penser à faire installer une nouvelle plaque d’immatriculation sur votre véhicule |
Autorisation d’urbanisme
Depuis le 1er janvier 2022, vous pouvez déposer vos demandes de permis de construire ou de déclaration préalable de travaux en ligne, à tout moment et où que vous soyez, dans une démarche simplifiée et sans frais.Les sites qui peuvent vous aider dans vos démarches :Géoportail de l’urbanisme (localisation du terrain du projet et définition de la règle d’urbanisme applicable à votre projet) Plus d’infos iciAssistance au dépôt d’une demande d’autorisation d’urbanisme Consultez notre manuel descriptif sur les autorisations d’urbanisme . L’urbanisme est un sujet assez complexe regroupant la demandes de travaux concernant une construction, une rénovation, une installation de borne pour votre voiture électrique, les travaux de voirie, la construction d’une piscine, les permis de démolir, l’installation d’une éolienne domestique et bien d’autres encore… |
Règlement du cimetière mis à jour en 2023
Bien vivre ensemble
Nuisances sonores
L’article 5 de l’arrêté préfectoral du 16/01/1997 relatif à la lutte contre le bruit précise les périodes d’utilisation des appareils dont la sonorité est gênante (tondeuse, taille- haie) :
• Semaine : 8H30 à 12H00 – 14H30 à 19H30
• Samedi : 9H00 à 12H00 – 15H00 à 19H00
• Dimanche et jours fériés 10H00 à 12H00
Le tapage nocturne commence à 22h et se termine à 7h.
Entretien des trottoirs
Les trottoirs sont entretenus régulièrement par l’employé municipal. En complément ceux-ci doivent l’être par le riverain en cas de nécessité (ramassage des feuilles, désherbage, neige….).
Entretien des jardins
• Entretien des haies : une hauteur est à respecter ainsi que la largeur sachant qu’elle doit ni géner son voisin ni encombrer la voie publique.
• L’usage des pesticides chimiques est interdit sur une grande partie des espaces ouverts au public et leur vente libre n’est plus autorisée. Les particuliers ne peuvent en acheter, en détenir ni en utiliser. L’ARE Normandie propose une publication « Mon jardin sans pesticides : c’est possible ! », réalisée avec l’Agence de l’eau Seine-Normandie : www.are-normandie.fr/jardin_sans_pesticides.
• Le brûlage de déchets verts ou ménagers est interdit.
Déchets
Le ramassage s’effectue selon un calendrier disponible sur le site de Caen La Mer. Bien veiller à rentrer vos bacs sur votre propriété dès que possible afin qu’ils ne stagnent pas sur le domaine public.
La dépose d’encombrants n’importe où, n’importe quand est interdite.
Informations diverses
Marchés
Ont lieu sur la place à Cairon :
• mercredi matin (uniquement un primeur)
• dimanche matin (primeur, poissonnier, produits laitiers)
Commerces de proximité
Ils se situent à Cairon (environ à 2 km) ainsi qu’à Rots (environ 3 km)
Fibre
Si vous souhaitez bénéficier de la fibre, il convient de vérifier votre accessibilité sur le site : https://www.arcep.fr.
Eau
La gestion de l’eau est assurée par la SAUR sur le site : https://www.saurclient.fr/.
Gendarmerie
La commune de Rosel est rattachée à la gendarmerie de Bretteville-l’Orgueilleuse (site : https://demarchesadministratives.fr/gendarmerie/bretteville-l-orgueilleuse-14740).
Culte
Presbytère de ROTS tel 02 31 80 71 63
Défibrillateurs
La commune est dotée de 2 défibrillateurs :
• à la mairie (sur le petit parking)
• dans l’enceinte du presbytère (sous le petit préau)
Poste
Boites aux lettres de levée situées
• au bourg de Rosel (parking face à la mairie)
• au hameau de Gruchy (près de la place)
Rosel dépend de la poste de Bretteville l’Orgueilleuse : https://localiser.laposte.fr/calvados/thue-et-mue/bretteville-l-orgueilleuse-140980